Mentions Légales

Bienvenue sur le site de NDEV

Bienvenue sur le site de NOEMIS GROUP

1. Editeur du site

Nom de la société : NOEMIS GROUP

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2. Informations légales et statutaires

  • Forme juridique : SAS
  • Capital social : 120 100 euros
  • Numéro SIRET : 53094270500027
  • Numéro RCS :  530 942 705
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR51530942705
  • Adresse du siège social : 5 rue Claude Burdin 63000 Clermont-Ferrand
  • Adresse de courrier électronique : contact@noemis-group.com

2. Informations légales et statutaires

  • Forme juridique : SAS
  • Capital social : 120 100 euros
  • Numéro SIRET : 53094270500027
  • Numéro RCS :  530 942 705
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR51530942705
  • Adresse du siège social : 5 rue Claude Burdin 63000 Clermont-Ferrand
  • Adresse de courrier électronique : contact@noemis-group.com

3. Directeur de la publication

Guillaume Poughon

3. Directeur de la publication

Guillaume Poughon

4. Hébergeur

  • Nom de l’hébergeur : OVH
  • SAS au capital de 300.000 €
  • RCS Paris 423 093 459
  • Adresse du siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Numéro de téléphone : 1007

4. Hébergeur

  • Nom de l’hébergeur : OVH
  • SAS au capital de 300.000 €
  • RCS Paris 423 093 459
  • Adresse du siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Numéro de téléphone : 1007

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans autorisation de l’éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que prévues notamment par le Code de la propriété intellectuelle et/ou le Code civil.

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6. Conditions générales d'utilisation

L’utilisation de ce site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

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8. Responsabilité

NOEMIS GROUP ne saurait être tenu responsable des erreurs ou dysfonctionnements présents sur ce site. L’éditeur se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Pour toute question ou demande d’information concernant ce site, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@noemis-group.com

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